Mentions légales

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Le site forgeetdesign.com est la propriété de la société Forge et Design.

1. Informations sur la société Forge et Design

Statut juridique de la société : Forge et Design est une SARL Unipersonnelle au capital de 12 000 €

Siège sociale :
343 AVENUE JEAN MORIN
74803 LA ROCHE-SUR-FORON
France

Immatriculation RCS : La société Forge et Design est immatriculé au registre du commerce et des sociétés d’Annecy, sous le numéro SIREN 478 844 004

N° TVA Intracommunautaire : N° FR 48 478 844 004

2. Responsable de la publication

Gunther Lepoutre
Tél : +33 4 50 07 52 82
Email : gunther@forgeetdesign.com

3. Concepteur du site web

Kojak Design
11, place Carnot
69002 Lyon
Tél : +33 7 87 26 39 83
www.kojak-design.com

4. Hébergeur

1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél : 0970 808 911

5. Propriété intellectuelle

Copyright Forge et Design. Tous droits d’auteur des textes et œuvres réservés.
Le site est protégé par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
L’utilisation du logo de l’entreprise et de sa dénomination sociale doivent faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de la part du propriétaire.
De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur le site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.

6. Limitation de responsabilité

Forge et Design ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur son site, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de son site. Si vous constatez une erreur, une incohérence ou un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler au responsable de publication dont les coordonnées sont mentionnées sur cette page.
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8. Cookies

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